Conseil d’Administration d’Avril 2019

Conseil d’Administration d’Avril 2019

Les membres du Conseil d’Administration se sont réunis le 15 avril 2019, dans les locaux de la CMCAS des Hauts de Seine, au siège social de l’association.

A l’ordre du jour :

  • Election du bureau
  • Révision des statuts de l’association
  • Informations du Président

Téléchargez le compte-rendu  :  Club92Cmcas – Conseil d’administration du 15 avril 2019

Le bureau d’une association a différentes attributions mais son rôle principal est de gérer au quotidien la direction de l’association. Il permet le bon fonctionnement de l’association.  Il met en œuvre les décisions votées par les assemblées générales et le conseil d’administration. Le bureau se réunit autant de fois que nécessaire, pour faire face au quotidien de l’association.

Pascal Lépine (Président),  Olivier Gosset (Secrétaire général) et Sylvain Lieumont (Trésorier général) composent le bureau de l’association.

Téléchargez la liste des administrateurs de l’association : Club92Cmcas – Les administrateurs – 15 avril 2019

 

Assemblée générale 2018 – 26 mars 2019

Assemblée générale 2018 – 26 mars 2019

Notre assemblée générale 2018 s’est tenue le 26 mars 2019, dans les locaux de la CMCAS des Hauts de Seine, au siège sociale de l’association.

Téléchargez le procès-verbal :  Club92Cmcas – AG 2018 – Proces-verbal – 26 mars 2019 VDef

Rapport moral 2018

Mesdames et Messieurs les Responsables des sections,
Mesdames et Messieurs les Administrateurs de la CMCAS des Hauts de Seine,
Chers Adhérents de notre association,

Notre assemblée générale nous permet de réunir tous les responsables, délégués et adhérents des sections de l’association.

Je tiens tout d’abord à vous remercier pour votre présence ici aujourd’hui. Vous témoignez ainsi de l’intérêt que vous portez à nos activités et au développement de notre association.

Merci enfin et surtout aux animateurs bénévoles, salariés ou prestataires, aux responsables des sections, à Carole, à Fanny, aux administrateurs et tous ceux qui de près ou de loin participent au développement de l’association et permettent l’accès à la pratique sportive et culturelle à nos collègues, aux jeunes et moins jeunes.

Notre dynamique

Notre association fédère 1 952 adhérents et 51 sections réparties sur l’ensemble du territoire de la CMCAS des Hauts de Seine et la région parisienne. 83% des adhérents sont des bénéficiaires des IEG, ce chiffre prouve que l’association répond au besoin d’activités de proximité qu’il soit culturel ou sportif, méridien ou hors temps de travail.

Comme chaque année, nous avons enregistré des ouvertures et des fermetures de section. Souhaitons la bienvenue aux deux nouvelles sections et à leurs responsables.  Il s’agit des sections  Arts et loisirs créatifs sur Nanterre et Musique d’ensemble sur La Défense. La section Equitation a arrêté son activité en fin d’année.

Nous sommes reconnus par les acteurs de la vie sportive au travers de notre agrément Jeunesse et éducation populaire, du Centre National de Développement du Sport (CNDS), des villes pour la mise à disposition d’installations, de nos Directions pour la disposition de locaux et par la CMCAS des Hauts Seine.

La CMCAS des Hauts de Seine nous donne les moyens de fonctionner, de poursuivre nos activités et notre développement. L’augmentation de la dotation 2018 a permis de maintenir les allocations aux sections et d’investir dans des équipements.

Nous sommes également engagés sur le plan citoyen, différentes sections participent à des actions telles que le Téléthon, la Fête de la Musique, Journée du Sport…

Alors tout va bien !  Pas forcément !

Notre fonctionnement s’appuie sur un cadre réglementaire riche et varié. En nous appuyant sur les statuts de l’association, nous devons réaliser nos activités dans le respect de la loi 1901 sur les associations et du code du sport.  En tant qu’employeur, nous sommes tenus de respecter le code du travail, la convention de l’animation et de réaliser les déclarations à l’URSSAF. Vis-à-vis de la CMCAS des Hauts de Seine, dans le cadre de son projet politique sportif et culturel, nous devons justifier notre projet associatif et la subvention afférente. Cet ensemble génère des obligations qui sont supportées par le Président de l’association en tant que son représentant légal; mais également par les responsables des sections dans l’animation des activités et de la gestion financière.

Pour illustrer mes propos, je vais citer deux événements qui éclairent sur ces obligations :

En décembre 2018, l’association a été contrôlée par l’URSAFF. Le contrôleur n’a pas relevé de dysfonctionnement sur le calcul et paiement des cotisations sociales. Nous appliquons correctement la réglementation administrative et fiscale.

Dans le cadre de la passation de contrats, le Code du travail prévoit une obligation du donneur d’ordre de vérifier, lors de sa conclusion, puis tous les 6 mois jusqu’à la fin de son exécution, que son cocontractant s’acquitte de ses obligations de déclaration et de paiement des cotisations à l’égard de l’Urssaf. Nous avons donc demandé à nos prestataires une attestation de vigilance délivrée par l’Urssaf. Cela nous a amené à engager des actions envers deux prestataires.

Notre force est l’engagement des adhérents qu’ils soient pratiquants, responsables de section ou encadrants. Sans engagement bénévole, l’association ne peut fonctionner. Cette notion n’est pas toujours partagée par tous les adhérents qui semblent attendre un service. L’association n’est pas une agence de voyage, une salle de sport, un prestataire de service,  …  Chaque adhérent, par son adhésion, s’engage. Il lui appartient de faire vivre son activité, de proposer des stages ou des événements, de contribuer à la vie de la section et de l’association.

Nous réinventer

Pour rester à la page et s’adapter à la société et aux besoins des futurs adhérents,  nous avons besoin de nous renouveler et surtout de nous réinventer. Notre projet associatif permet de donner du sens à nos actions en formalisant la raison d’agir, de faire le point, d’avoir une ligne directrice commune à l’ensemble des acteurs (responsables, encadrants, et adhérents) et de présenter l’association.

L’association soutient les initiatives des responsables bénévoles des sections. Sur la base d’un projet, nous encourageons toutes les initiatives culturelles et sportives. Nous répondons ainsi  à la demande des bénéficiaires de la CMCAS des Hauts de Seine.

La nouvelle orientation de la CMCAS des Hauts de Seine peut nous aider pour organiser des échanges et des synergies entre les sections et les bénéficiaires sur le territoire des Hauts de Seine, ce que pratiquent déjà quelques sections, comme par exemple la présence du Club Photo Montreuil à différentes manifestations du Club ou de sections…

Nous avons des opportunités avec les projets CUBE à Nanterre et SmartSide à Saint-Ouen, qui doit regrouper 3 000 agents provenant de Clichy, Saint-Ouen et Paris.  Mais pas seulement,  nous avons renouvelé la convention avec ENEDIS pour la salle de sport de la Tour Blanche.  J’ai signé une convention avec Sowee et une convention est en cours de signature avec EDELIA.

Sur les pas de la section Danse Classique, il est possible de sortir des cours de la pause-déjeuner en proposant des activités en soirée ou en formule stage.

L’espace des Corolles est un lieu indispensable pour nos activités. Nous avons tous conscience qu’il est vieillissant. Nous n’avons pas la main sur les travaux et son aménagement. Chaque année des travaux sont réalisés (réfection des douches, salles de squash, ….).  Je travaille avec les responsables de la section Gym Muscu pour permettre une utilisation de la salle en accès libre avec l’ouverture de créneau le matin et en fin d’après-midi à partir de la rentrée de septembre. Des actions sont également en cours pour embellir les espaces.

Notre projet associatif se doit d’être plus ambitieux. Pour cela, nous devons réfléchir ensemble sur les actions à mettre en place.

Encourager le bénévolat

Institué par la loi du 8 août 2016 dite « Loi travail », le compte d’engagement citoyen (CEC) est un nouveau dispositif de l’Etat destiné à reconnaître et valoriser l’engagement bénévole de responsables associatifs très investis. Il permet, sous réserve de conditions d’éligibilité, de bénéficier de droits à formation supplémentaires crédités sur le compte personnel de formation. L’association est engagée dans la démarche. Je vous encourage à faire valoir ces nouveaux droits et à déclarer votre activité bénévole.

Après l’intervention du Président de la CMCAS, les membres du bureau vont présenter le rapport d’activité et le rapport financier. Après les votes sur les 3 rapports, nous poursuivrons nos travaux par l’élection des membres du Conseil d’Administration, le vote du montant de l’adhésion 2019, puis nous aurons un temps d’échange.

Je vous remercie pour votre attention.

Pascal Lépine – Président de l’Association.

Référentiel APS du Comité de Coordination des CMCAS et de la CCAS

Référentiel APS du Comité de Coordination des CMCAS et de la CCAS

Référentiel APS (Activités Physiques et Sportives) du Comité de Coordination des CMCAS

Le Référentiel Activités Physiques et Sportives (APS) « décentralisé est un support d’aide et d’accompagnement pour les CMCAS et leurs Associations Sportives (clubs, sections, …) qui souhaitent développer et organiser toutes formes d’APS tout au long de l’année. Ce Référentiel a pour objectif de définir un document cadre et commun à toutes les CMCAS dans le monde associatif et sportif tout en respectant les différentes valeurs des organismes. Les APS sont liées à toute l’activité de la société et si leur pratique répond à un besoin de détente, de santé, d’équilibre physiologique et mental qu’éprouve l’individu ; elles s’identifient également à un besoin d’association et de partage.

Référentiel APS_CMCAS_ 20131010
Referentiel_clubs_20131008

D”autres informations sur https://www.ccas.fr/

Remboursement des frais personnellement engagés par les bénévoles

Remboursement des frais personnellement engagés par les bénévoles

 

La section peut procéder au remboursement des frais personnellement engagés par les bénévoles à la condition que ces frais correspondent à des dépenses :

  • Réelles. Le remboursement effectué doit correspondre au montant indiqué sur la facture. Cependant, pour les frais d’essence et les frais de déplacement, l’administration fiscale admet un remboursement forfaitaire calculé selon un barème publié chaque année
  • Justifiées. Le remboursement ne doit être effectué que sur présentation des factures justificatives (billets de trains, frais d’essence, notes de restaurants, factures de commerçants…).
  • Engagées pour les besoins de l’activité associative.

Le remboursement s’établit sur la base d’une note de frais qu’il communique à la section avec les originaux de ses justificatifs (modèle ci-joint). L’association doit alors conserver les pièces justificatives de la réalité des dépenses pendant 4 ans.

Trame de la note de frais : Club92Cmcas – Feuille de frais

À défaut de justificatif et dès lors qu’un lien de subordination est établi, les sommes versées au bénévole peuvent être requalifiées en salaires.  Cela peut entraîner des conséquences financières importantes pour l’association (taxes sur les salaires, remise en cause de sa gestion désintéressée), mais aussi pour les bénévoles (impôt sur le revenu).

Le remboursement des formations des encadrants et des bénévoles est prévu dans nos règles de subventionnement. 

D’autres informations sur le site Service Public-asso.fr.

Le NIA et la carte Activ!

Le NIA et la carte Activ!

Le Numéro d’Identifiant Agent (NIA)

Le Numéro d’Identifiant Agent (NIA) est la clé d’entrée pour tout nouvel arrivant dans les IEG afin de pouvoir bénéficier des activités sociales. Il est indispensable pour effectuer une demande d’affectation de séjour. Cette preuve de l’affiliation de l’ouvrant droit aux activités sociales lui est attribuée par sa CMCAS d’appartenance.

L’agent le conservera même en cas de changement de région, de CMCAS,ou d’inactivité de service. Pour l’obtenir, rendez-vous dans votre SLVie pour y remplir le dossier d’affiliation. Le nouvel arrivant devra présenter les documents suivants: la photocopie de la lettre d’embauche, de la carte d’identité nationale, du livret de famille, l’avis d’imposition ou le bulletin de salaire et un RIB.

Le NIA est demandé lors de l’inscription des adhérents à l’association.

Toutes les informations et la démarche sont indiquées sur le site de la CCAS.