Les activités de l’association sont couvertes par l’assurance souscrite par la CCAS pour l’ensemble des organismes sociaux. Cette assurance couvre l’ensemble des responsabilités encourues par la CCAS, les CMCAS et les organismes s’y rattachant du fait de leurs activités diverses, ainsi que toutes personnes participant d’une façon quelconque, à l’organisation d’activités sociales et prévoit la réparation de tous les dommages corporels et/ou matériels causés :
- aux tiers ;
- aux bénéficiaires des activités sociales ;
- aux personnes qui, à titre occasionnel ou permanent, bénévolement ou contre rémunération, prêtent leur concours aux activités sociales.
L’assureur est COVEA RISKS (Mutuelles du Mans Assurances) et GENERALI. Police n° 102.516.447
Toutes les activités ne sont pas couvertes.
En téléchargement, les garanties du contrat d’assurance et les exclusions : Garanties du contrat d’assurance et exclusions.
La déclaration est réalisée par l’adhérent et le responsable de la section. Le dossier est ensuite signé par le Président de l’association et envoyé dans les 48 heures après l’accident aux services Assurances de la CCAS.